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Marques déposées par monsieur BITTON SAMY
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CLAIRE – FONCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLAIRE – FONCE
MR. BITTON SAMY
J.B.S. INTERNATIONAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3409365
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLAIRE – FONCE de BITTON SAMY

Présentation de la marque CLAIRE – FONCE

Déposée le 10 février 2006 par monsieur BITTON SAMY et la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.S. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRE – FONCE »

Les déposants sont monsieur BITTON SAMY - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.S. INTERNATIONAL domicilié(e) 37, RUE DES MATHURINS,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. BITTON SAMY J.B.S. INTERNATIONAL domicilié(e) 37, RUE DES MATHURINS,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25


MR. BITTON SAMY - France

J.B.S. INTERNATIONAL S.A.R.L. - 37, RUE DES MATHURINS,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 3


MR. BITTON SAMY J.B.S. INTERNATIONAL - 37, RUE DES MATHURINS,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442234 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456155 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription le 20 novembre 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°444056 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices, et notamment laques, boîtes et palettes de maquillage. Vêtements, chaussures, chapellerie, et notamment pantalons et chemises.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.